La Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse

8, rue Neuve Saint-Martin BP 81880

13222 Marseille cedex 01

Etablissement public Administratif de l'Etat.

Nº SIREN : 181 300 013

 

EVOLIX

Technopôle de Château-Gombert 13013 Marseille

Tél : 04.91.05.92.54 

 E-mail : info@evolix.fr

 

Jacques BIANCHI

Président de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse.

 

Michel DALMAS

Directeur Général de Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse.

 

Le site http://www.iterentreprises.com, créé à l’initiative de la CRCI, est un site portail d’informations d’affaires autour du projet ITER.

 

Les informations recueillies au travers du site www.iterentreprises.com font l’objet de traitements informatiques. Conformément aux articles 38 à 43 de la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, les personnes concernées peuvent exercer leur droit d’opposition, d’accès, de modification et/ou de suppression auprès de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse.

Les informations relatives aux événements, entreprises et personnes sur le site www.iterentreprises.com sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif des personnes physiques ou morales concernées et n’engagent en rien la responsabilité de l’éditeur.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

 

Vous disposez d'un droit d'usage privé, personnel, non collectif et non exclusif, sur le contenu du site. On entend par contenu, en ce y compris mais non limitativement, les textes, sons, images, vidéos, animations.

Sous réserve des exceptions au droit d'auteur prévues par l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse, notamment dans le cas où l'utilisateur envisage de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Les liens présents sur le site http://www.iterentreprises.com peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse

Les textes mis en ligne sur le site http://www.iterentreprises.com, sauf mentions particulières, sont la propriété intellectuelle de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse. Le droit d'usage permet l'impression des documents à l'écran pour un usage strictement privé et doit mentionner la provenance desdits documents.

Si vous désirez créer un lien hyper texte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons

• de nous avertir par mail (iterentreprises@pacac.cci.fr), courrier ou fax (nº04-91-14-42-45)

• d'insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre demande

 

Tout lien avec ce site est soumis à une autorisation préalable de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse.

 

La Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse ne confère aux utilisateurs internautes aucune garantie explicite ou implicite, en ce qui concerne l'exactitude, l'exhaustivité ou la mise à jour des informations contenues dans le présent site, ou accessibles depuis ce site. En conséquence, il appartient aux utilisateurs de vérifier leurs informations en les recoupant avec toute autre source disponible.
La Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse ne garantit en aucun cas l'adéquation des informations avec les besoins de l'internaute, par conséquent la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l'internaute à la suite de la consultation et l'utilisation des informations obtenues au moyen du service de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse.

 

La responsabilité de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse se limite aux seuls contenus produits par elle-même, à l’exclusion des contenus qu’elle a acquis auprès de tiers ou pour lesquels elle n’a acquis qu’un droit de rediffusion ainsi que pour les contenus que les tiers ont fourni sur la plate- forme (experts, adhérents contributeurs…).

De même, la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse ne pourra être tenue pour responsable en cas d’interruption par ces tiers de la fourniture de leurs propres contenus.

 

La Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité de La Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

 

Les marques de la Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation préalable de la CRCI Provence Alpes Côte d’Azur Corse est donc interdite.

 

La Chambre régionale de commerce et d'industrie Provence Alpes Côte d’Azur Corse peut à tout moment modifier les présentes en actualisant ce site. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement ce site pour prendre connaissance des termes et conditions en vigueur